Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUCH DOWN ]
Numéro de dépôt :
1632840
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2000
Présentation de la marque TOUCH DOWN ]
Déposée le 6 décembre 1990 par DUCLOS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUCH DOWN ] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOUCH DOWN ] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCH DOWN ] est expirée depuis le 6 décembre 2000.
DUCLOS Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21